Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION
SAS JAUMON SAS
SARL EQUATION SARL

Numéro de dépôt :
3595080
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION de JAUMON

Présentation de la marque MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION

Déposée le 21 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JAUMON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JAUMON domicilié(e) 50 RUE BERTHI ALBRECHT,84000 AVIGNON - 84000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION domicilié(e) 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EQUATION domicilié(e) 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SAS JAUMON SAS - 50 RUE BERTHI ALBRECHT,84000 AVIGNON - 84000 - France

SARL EQUATION SARL - 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 4


SARL EQUATION - 3 RUE ROSSINI, OTHELLO BURO II,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495037 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Boulangerie : pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat, boissons type sodas.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Service de restauration à emporter où à consommer sur place.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.